Règlement d'urbanisme de la commune d'Angevillers

Rapport de présentation

Règlement

Dispositions générales

Règlement zone U

Règlement zone AU

Règlement zone N

Règlement zone A

Définitions législatives et réglementaires

Règlement complet

Règlement relatif au secteur dit de la Cité des Jardins "Ucj"

Règlement graphique

Zonage 1/5000

Zonage 1/2000

Zonage 1/500 "Cité des Jardins" - partie Nord

Zonage 1/500 "Cité des Jardins" - partie Sud

Autres documents

Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Emplacements réservés

Opérations d'utilité publique

Annexes sanitaires

Servitudes d'utilité publique

Classement des infrastructures de transport terrestre affectées par le bruit

Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)

Arrêté préfectoral

Rapport de présentation

Règlement PPRM

Plan PPRM

Plan d'ensemble PPRM

Risques liés aux gonflements / rétractations des argiles

Guide de prévention des risques liés aux argiles

Fiche 1bis

Fiche 3bis

Fiche 9bis

Carte de l'aléa gonflement / rétractation des argiles

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