Règlement d'urbanisme de la commune de Thionville

DOCUMENTS EN VIGUEUR : Modification 5 du PLU

Reglement PLU version 5

Zonage HyperCentre

Zonage Centre

Zonage Ban Communal

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

Annexe au règlement de la zone UZ2

Autres documents

Arrêté municipal portant sur la mise à jour du PLU

Délibération conseil municipal portant sur l'instauration d'un droit de préamption urbain renforcé quartier des Artisans

Délibération conseil municipal portant sur l'instauration d'un droit de préamption urbain renforcé quartier de la Côte des Roses

Projet d'aménagement et de développement durable

Emplacements réservés

Orientations d'aménagement et de programmation

Annexes relatives au réseau d'assainissement

Annexes relatives au réseau d'eau potable

Annexes relatives au traitement et à l'élimination des ordures ménagère

Servitudes d'utilité publique

Arrêté de zonage archéologique

Annexes relatives aux infrastructures de transports terrestres bruyantes :

Arrêté ministériel portant sur le classement des voies bruyantes

Classement des infrastructures de transports terrestres

Classement des infrastructures de transports terrestres - RN-RD

Classement des infrastructures de transports ferroviaires

Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)

Arrêté préfectoral

Rapport de présentation

Règlement PPRI

Plan PPRI Thionville

Plan PPRI Garche-Koeking

Risques liés aux gonflements / rétractations des argiles

Guide de prévention des risques liés aux argiles

Fiche 1bis

Fiche 3bis

Fiche 9bis

Carte de l'aléa gonflement / rétractation des argiles

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